Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN BAT MONNERET SPORT
MONNERET JOUETS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94529456
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2004

Présentation de la marque TWIN BAT MONNERET SPORT

Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MONNERET JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWIN BAT MONNERET SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONNERET JOUETS domicilié(e) 870, rue Blaise Pascal, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TWIN BAT MONNERET SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN BAT MONNERET SPORT est expirée depuis le 19 juillet 2004.

MONNERET JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN WORLD CUP , ZOO LOOK , TRAPEZE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , GRAND STADE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , MONNERET , BABY BABY , TWIN BAT MONNERET SPORT , AMPLIFLEX


MONNERET JOUETS, Société Anonyme - 870, rue Blaise Pascal, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 645450065


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël